Des normes canadiennes pour des jouets sécuritaires

Hochets, poupées, camions…les normes canadiennes pour les jouets rendent sécuritaires les produits destinés aux enfants. Mais à quoi ressemblent ces normes?

Diverses normes canadiennes sont en vigueur pour les jouets: qu’il s’agisse d’un toutou, d’une voiture de course, d’une trousse de maquillage, d’un casse-tête ou d’un ensemble pour réaliser des expériences scientifiques, les fabricants de jouets doivent se conformer aux exigences de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation (LCSPC).

• Selon le Règlement sur les jouets établi par la LCSPC, un jouet est un «produit destiné à l’éducation ou à la récréation des enfants», et selon la politique de Santé Canada, ce terme s’applique à tous les jouets destinés aux enfants de moins de 14 ans.

Les fabricants doivent se conformer aux exigences de la LCSPC et doivent signaler à Santé Canada les incidents liés à leurs produits.

• Le Règlement sur les jouets vise notamment à réduire les dangers mécaniques, électriques, thermiques, d’inflammabilité et de toxicité associés aux jouets.
• D’autres règlements de la LCSPC peuvent également s’appliquer aux jouets, comme le Règlement sur les produits de consommation contenant du plomb (en raison du contact des jouets avec la bouche) et le Règlement sur l’inflammabilité des textiles (pour les déguisements, les jouets mous, etc.).

Voici quelques-unes des normes que doivent respecter les fabricants:

Les jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans ne doivent pas comporter de petites pièces détachables susceptibles d’être avalées ou inhalées.

• Les fabricants doivent par exemple s’assurer que les roues des voitures ne se détachent pas, que les yeux des poupées sont solidement fixés et que les chevilles facilitant la prise des pièces de casse-tête ne peuvent pas être retirées.

Les coffres à jouets ou les objets se fermant au moyen d’une porte ou d’un couvercle qui sont suffisamment grands pour permettre à un enfant d’y entrer doivent posséder des trous de ventilation assez gros pour empêcher la suffocation.

Les jouets (poupées, toutous, etc.) ne doivent pas être rembourrés à l’aide de graines de plantes (orge, maïs, riz, lavande, etc.) afin d’éviter, entre autres, l’intoxication et l’aspiration.

• Les graines de plantes ne peuvent pas non plus être utilisées pour fabriquer des jouets qui font du bruit, comme un hochet, s’ils sont destinés à des enfants de moins de 3 ans.

Les jouets en métal doivent être conçus de façon à ce qu’aucun rebord métallique acéré ne soit à découvert afin d’éviter les risques de coupure ou de perforation.

• De même, les clous, les agrafes, les boulons et les vis servant à l’assemblage des jouets doivent être fixés correctement pour éviter tous les dangers.

• La corde des yoyos et des produits similaires ne doit pas s’étirer à plus de 500 mm afin de réduire les risques d’étranglement.
• La peinture à doigts doit être à base d’eau.

Lorsque qu’un jouet n’est pas conforme aux normes canadiennes pour les jouets, Santé Canada peut notamment demander au fabricant de modifier le produit pour le rendre conforme ou de le retirer volontairement du marché, procéder au rappel du jouet ou engager des poursuites.